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Marques déposées par la société Jean PABIOT et Fils
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DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
Jean PABIOT et Fils, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1289975
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2023

Présentation de la marque DOMAINE DES FINES CAILLOTTES

Déposée le 12 décembre 1983 par la société Jean PABIOT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES FINES CAILLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Jean PABIOT et Fils domicilié(e) 9, rue de la Treille, Les Loges, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 328 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DOMAINE DES FINES CAILLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES FINES CAILLOTTES est expirée depuis le 12 décembre 2023.

Jean PABIOT et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHANTEBINES , Kiméride


Jean PABIOT et Fils, Société Civile d'Exploitation Agricole - 9, rue de la Treille, Les Loges, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 317328185


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253646 - Publication au BOPI 2003-11-28

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389688 - Publication au BOPI 2004-03-29

Renouvellement sans limitation n°2026608 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544017 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Fines Caillottes".